Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ACKER PERREAU
ACKER JEAN-PAUL

Numéro de dépôt :
3828746
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2021
CHATEAU ACKER PERREAU de ACKER JEAN-PAUL

Présentation de la marque CHATEAU ACKER PERREAU

Déposée le 5 mai 2011 par ACKER JEAN-PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU ACKER PERREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est ACKER JEAN-PAUL domicilié(e) 853 DOMINGUE - 33760 - ARBIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACKER JEAN-PAUL domicilié(e) 853 DOMINGUE - 33760 - ARBIS - France.

La marque CHATEAU ACKER PERREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ACKER PERREAU est expirée depuis le 5 mai 2021.

ACKER JEAN-PAUL a également déposé les autres marques suivantes : Chateau Haut-Domingue


ACKER JEAN-PAUL - 853 DOMINGUE - 33760 - ARBIS - France


ACKER JEAN-PAUL - 853 DOMINGUE - 33760 - ARBIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Vins d'appellation d'origine ; Vins d'appellation d'origine contrôlée.